Bonjour à toutes et tous,

En cette période de rentrée, je tiens premièrement à vous souhaiter une belle saison sportive.
La saison 2023-2024 sera riche de nombreux événements dans le champ de la performance avec
les jeux paralympiques mais aussi dans les territoires avec de multiples actions de développement.
Nous devrons répondre à nos engagements et à des sollicitations de nature diverse.

Il importe dans ce contexte que nous nous appliquions tous, bénévoles comme professionnels,
pratiquants loisirs, de compétition ou sportifs de haut niveau, à respecter et faire respecter la charte
éthique de la FFH. Nous avons le devoir de proposer des pratiques en toute sécurité, la charte est un
guide pour chacun. Ce courrier a vocation de partager avec vous la nécessité de préserver des règles
morales qui nous permettent de vivre en société et à suggérer de votre part, qu’une attention particulière
soit portée pour éviter toute dérive dans le champ des responsabilités qui sont les vôtres.
Le respect de l’article 2 de la charte éthique FFH doit attirer tout particulièrement votre vigilance.

Je tiens également à vous rappeler que vous êtes lié au respect d’une obligation qui est celle du signalement,
à chaque fois que vous êtes confronté à une situation de non-respect de l’éthique sportive.
Lien : L’OBLIGATION DE SIGNALEMENT: UN DEVOIR DE PROFESSIONNEL ET DE CITOYEN –

Légavox (legavox.fr)<https://www.legavox.fr/blog/maitre-haddad-sabine/obligation-signalement-
devoir-professionnel-citoyen-25518.htm>.

Je vous informe que nous sommes en cours d’élaboration d’un programme d’actions spécifiques sur ce
thème, il se déclinera en :

*   Temps de formation et d’information sur les attitudes déviantes à destination des encadrants,
*   Temps de sensibilisation auprès des athlètes/parents/dirigeants organisés dans les territoires.

Sandrine Rabaud, DTNA Développement, sera chargée de l’élaboration de ce programme. Si vous avez
des suggestions, des besoins, n’hésitez pas à prendre son attache.  s.rabaud@handisport.org<mailto:s.
rabaud@handisport.org>

Chacun d’entre nous peut être amené dans ses missions à devoir faire face à des situations ou comportements
répréhensibles, ce sujet est l’affaire de toutes et de tous. Au-delà de l’obligation légale, je tiens à vous rappeler
que le respect de l’éthique est un élément fondamental de la philosophie de la Fédération Française Handisport,
en lien total avec ses valeurs et sa raison d’être. Que les comportements attendus sont ceux de personnes
responsables, gérantes et garantes de la préservation non seulement des valeurs attachées à la pratique du sport,
comme nous venons de l’écrire, mais également de l’intégrité de chacun et de tous.

Je vous rappelle que tout éducateur désirant enseigner, animer, encadrer ou entraîner, contre rémunération, à
titre d’occupation principale ou secondaire, de façon habituelle, saisonnière ou occasionnelle, doit se déclarer
auprès des services de l’état afin d’obtenir sa carte professionnelle. Cette déclaration<https://www.service-
public.fr/particuliers/vosdroits/R32050> est obligatoire conformément à l’article L 212-11 du code du sport

<https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000006547577/>.  Si vous ne l’avez pas encore
fait ou que votre carte est périmée, je vous invite le plus rapidement possible à faire vos démarches sur le site

EAPS : https://eaps.sports.gouv.fr/
Je demande au référent de commission de bien vouloir faire suivre ce mail aux personnes intervenant dans
vos disciplines

Je reste disponible pour discuter avec vous tous.

Direction Technique Nationale
[cid:image001.png@01D9F071.1CFCA3B0] FÉDÉRATION FRANÇAISE HANDISPORT • FFH
42 rue Louis Lumière 75020 Paris France • www.handisport.org<http://www.handisport.org/>